Douane et commerce international

Douane et commerce international

• Organisation mondiale de la douane
• Douane et UE / Les intervenants
• L’opérateur economique agrée

Les différents espaces douaniers

• Unions douanières
• Zones de libre-échange
• Régimes préférentiels
• Clause de la nation la plus favorisée

Les opérations en douane

• Origine et cumuls d’origines
• Valeur en douane / Espèce tarifaire

Les échanges extra-communautaires

• Déclaration préalable
• ICS / ECS
• Régimes de transit
• Opérations triangulaires

Les régimes douaniers économiques

• Perfectionnement actif
• Perfectionnement passif
• Régimes suspensifs
• Transformation sous douane

Les échanges intra-communautaires

• Règles d’échanges des biens et services
• Rappel sur la TVA
• Les échanges de biens / les échanges de services
• Régimes particuliers

Où et quand dédouaner ?

• Mise en libre pratique / mise à la consommation
• Régime économique de l’entrepôt douanier
• Paiements des droits et taxes

Le contentieux douanier

• Les contrôles douaniers
• La charge de la preuve
• La transaction

Douane et stratégies de sourcing

• Les Incoterms® 2010
• La taxation du transport
• Gestion des emballages / gestion des pièces détachées

► Maîtriser les achats et la logistique à l’international

• Acheteurs internationaux
• Responsables logistique
• Commerciaux import-export